Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARCEL CABELIER
LA MAISON DU VIGNERON, S.A.S.

Numéro de dépôt :
95560609
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2025

Présentation de la marque MARCEL CABELIER

Déposée le 23 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCEL CABELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON domicilié(e) Route de Champagnole - 39570 - CRANCOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 331 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque MARCEL CABELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARCEL CABELIER arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

LA MAISON DU VIGNERON a également déposé les autres marques suivantes : M FRANCOIS MONTAND , G. CHICARD FILS AINE , FRANÇOIS MONTAND , LEON PALAIS , BRUT DARGENT , TRESOR LEGENDAIRE , LA MAISON DU VIGNERON , LA PAILLETTE JURASSIENNE , M. JACQUIER


LA MAISON DU VIGNERON, S.A.S. - Route de Champagnole - 39570 - CRANCOT - France - SIREN 328331715


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 18 février 2008 - Changement de dénomination n°468898 - Publication au BOPI 2008-02-18

Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281541 - Publication au BOPI 2005-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Inscription le 12 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°614625 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2014 n°2574691 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2014-12-29

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